Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 18
MAUMY Marc

Numéro de dépôt :
3201001
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012
CAP 18 de MAUMY Marc

Présentation de la marque CAP 18

Déposée le 23 décembre 2002 par MAUMY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est MAUMY Marc domicilié(e) 2 rue des Sables,28130 HANCHES - 28130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUMY Marc domicilié(e) 2 rue des Sables,28130 HANCHES - 28130 - France.

La marque CAP 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 18 est expirée depuis le 23 décembre 2012.


MAUMY Marc - 2 rue des Sables,28130 HANCHES - 28130 - France


MAUMY Marc - 2 rue des Sables,28130 HANCHES - 28130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, la soudure des métaux, adhésifs (matières collants destinés à l'industrie) Appareils et instruments scientifiques photographiques nautiques, géodésiques, optiques appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction des images. Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciale, travaux de bureaux, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils en organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).